Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECALORISATEUR DECALORISE ET DEGRAISSE LE BOL ALIMENTAIRE (IN SITU)
DAVISSEAU PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3219220
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/04/2013
DECALORISATEUR DECALORISE ET DEGRAISSE LE BOL ALIMENTAIRE (IN SITU) de DAVISSEAU PHILIPPE

Présentation de la marque DECALORISATEUR DECALORISE ET DEGRAISSE LE BOL ALIMENTAIRE (IN SITU)

Déposée le 7 avril 2003 par DAVISSEAU PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DECALORISATEUR DECALORISE ET DEGRAISSE LE BOL ALIMENTAIRE (IN SITU) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est DAVISSEAU PHILIPPE domicilié(e) 154 Impasse du Hameau de la TOUR,83140 SIX FOURS Les plages - 83140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVISSEAU PHILIPPE domicilié(e) 154 Impasse du Hameau de la TOUR,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France.

La marque DECALORISATEUR DECALORISE ET DEGRAISSE LE BOL ALIMENTAIRE (IN SITU) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALORISATEUR DECALORISE ET DEGRAISSE LE BOL ALIMENTAIRE (IN SITU) est expirée depuis le 7 avril 2013.


DAVISSEAU PHILIPPE - 154 Impasse du Hameau de la TOUR,83140 SIX FOURS Les plages - 83140 - France


DAVISSEAU PHILIPPE - 154 Impasse du Hameau de la TOUR,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France


Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391179 - Publication au BOPI 2004-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Produits pharmaceutiques vétérinaire, hygiénique pour la médecine. Produits médicaux à absorber. • compléments alimentaires à usage médical – concentrés et compléments alimentaires à base d'herbes médicinales et à base de crustacés. Sucres à usage médical. Tous les concentrés alimentaires et diététiques dont les 32 concentrés et dérivés à base de crustacés (famille chitosane). • concentrés alimentaires à base de crustacés et poissons. • café, thé, cacao, sucre, soja riz, epices et toutes les boissons à base de ces ingredients (thé, café, riz, soja cacao).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.